Déposée le 28 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BTC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOUTILOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BTC domicilié(e) ZI de l'Hippodrome, 32020 AUCH CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 305 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BTC S.A. - France.
La marque BOUTILOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BTC S.A. - ZI de l'Hippodrome, 32020 AUCH CEDEX 09 - France - SIREN 421305327
BTC S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau Location de cycles et accessoires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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